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Quels sont les polluants recherchés lors d’un diagnostic de pollution des sols

Lors d’un diagnostic de pollution des sols, le cabinet a souvent recours à des prélèvements de terre afin de confirmer ou non la présence de polluants sur le site d’étude. Cette étape du diagnostic est couramment appelée Phase 2. Il est possible de ne rechercher que certains polluants si l’historique du site est parfaitement connu ou alors si le Donneur d’Ordre a une question bien précise. Mais la plupart du temps la recherche des polluants est réalisé avec un programme de recherche très large incluant des valeurs repères de produits des différentes familles ayant un impact négatif pour le sol. On recherche en général : Les Métaux lourds. Les HAP : Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques. Les BTEX : Hydrocarbures Compose s Aromatiques. Les COHV : Composés Organiques Halogénés Volatils. Les Hydrocarbures Les PCB : Polychlorobiphenyls.   Les Métaux lourds dans le sol. Ces éléments recherchés sont généralement au nombre de 8. On peut citer l’Arsenic (As), le Cadmium ( Cd), le Chrome (Cr), le Cuivre (Cu), le Mercure (Hg), le Nickel (Ni), le Plomb (Pb) et le Zinc (Zn). Ces métaux lourds peuvent être présents dans les sols suite à des activités industrielles, minières ou agricoles. Leur accumulation dans les sols peut entraîner une contamination à long terme et présenter des risques pour la santé humaine et la biodiversité. Mais les métaux lourds ont la particularité de n’avoir pas la même concentration naturelle sur l’ensemble du territoire. A ce titre l’INRA. (Institut National de la Recherche Agronomique) a mis en place en 1994 un référentiel adapté suivant la région permettant de connaitre les gammes de valeurs ordinaires et d’anomalies naturelles. L’interprétation des résultats prend donc en compte la spécificité des milieux : les zones à forte minéralisation du Morvan, les sols argileux développés sur certains calcaires de la Bourgogne et du Jura, les terres rouges du Poitou.   Les dangers des HAP (Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques). Les HAP sont des composés organiques qui se forment lors de la combustion incomplète de matières organiques telles que le charbon, le pétrole et le bois. Leur présence dans les sols peut résulter de sources anthropiques telles que les déversements d’hydrocarbures, les activités industrielles et les émissions de véhicules à moteur. Certains HAP sont extrêmement dangereux comme le Naphtalène ou le Benzo(a)pyrène qui sont classés comme cancérigènes et peuvent avoir des effets toxiques sur les organismes vivants.   Les BTEX (Hydrocarbures Composés Aromatiques) à analyser dans la terre. Abréviation de Benzène, Toluène, Éthylbenzène et Xylènes, ces composés sont couramment présents dans les carburants, les solvants industriels et les produits pétroliers. Leur présence dans les sols peut résulter de déversements de carburants, d’émissions industrielles ou de fuites de réservoirs de stockage. Ils peuvent aussi informer de la présence d’un ancien site qui utilisait des peintures comme par exemple les carrosseries. Les BTEX peuvent être toxiques pour les organismes vivants et présenter des risques pour la santé humaine lorsqu’ils contaminent les sources d’eau potable.   La recherche des COHV (Composés Organiques Halogénés Volatils) lors d’une étude de sol. Les COHV dont les plus connus sont le trichlorométhane (chloroforme) et le Trichloroéthylène (pour le dégraissage des pièces mécaniques) sont des substances organiques qui s’évaporent facilement à température ambiante. Ils sont souvent utilisés comme solvants dans les produits de nettoyage, les peintures, les colles et les carburants. Les COHV peuvent contaminer les sols par des déversements directs ou par évaporation à partir de sources de surface, entraînant des risques pour la santé humaine et l’environnement.   Les hydrocarbures (HCT) à détecter lors d’une évaluation de la pollution des sols. Les hydrocarbures sont des composés organiques qui comprennent une vaste gamme de substances, des huiles légères aux goudrons lourds. Leur présence dans les sols peut résulter de déversements d’huiles industrielles, de fuites de réservoirs souterrains ou de déversements accidentels lors du transport. En plus de contaminer les sols, les hydrocarbures peuvent s’infiltrer profondément dans la terre et contaminer les eaux souterraines, menaçant ainsi les sources d’eau potable.   Les origines du PCB (Polychlorobiphenyl) dans le sol. Ces composés organochlorés ont été largement utilisés dans les transformateurs électriques, les fluides hydrauliques et les produits d’étanchéité. Bien que leur utilisation ait été largement restreinte en raison de leur toxicité et de leur persistance dans l’environnement, les PCB continuent de contaminer les sols dans des anciens bassins industriels, présentant des risques pour la santé humaine et l’écosystème. Pour finir, l’analyse des sols est essentielle pour évaluer et atténuer les risques de pollution environnementale. Lorsque l’étude des sols conclue à la nécessité de faire des prélèvements de sols, le programme d’investigation doit prendre en compte les données géologiques locales et être adapté aux anciennes activités présentes sur le site. Ces recherches fournissent des données cruciales pour élaborer des plans de gestion de la pollution et protéger la santé humaine et l’écosystème contre les effets néfastes des contaminants du sol. Contactez-nous pour réaliser votre diagnostic

Faire analyser sa terre

Analyser sa terre est une étape importante pour tout propriétaire, agriculteur ou jardinier soucieux de la santé de son sol. Cette démarche permet non seulement de comprendre la composition et la qualité du sol, mais aussi d’identifier d’éventuels problèmes de pollution. Voici quelques aspects essentiels à prendre en compte lors de l’analyse de votre terre.   Objectif de l’analyse de la terre Avant toute chose, il est nécessaire de définir clairement l’objectif visé par l’analyse du sol. Souhaitez-vous évaluer sa fertilité en vue de créer un potager ou rechercher la présence éventuelle de contaminants. Si votre principale préoccupation est d’analyser la fertilité du sol, l’analyse déterminera sa composition chimique et physique, ainsi que son aptitude à favoriser la croissance des plantes. En revanche, si votre but est de détecter d’éventuels contaminants présents dans le sol, l’analyse se concentrera sur l’identification et la quantification de substances potentiellement nocives pour l’environnement et la santé humaine.   Quels sont les paramètres à analyser pour la terre Pour déterminer la fertilité de votre terre, l’analyse recherchera :  – Le pH du sol qui est un indicateur fondamental de sa santé. Un pH équilibré est essentiel pour la croissance des plantes, car il influence la disponibilité des éléments nutritifs. Un sol trop acide ou trop alcalin peut entraîner des problèmes de fertilité et affecter la croissance des cultures. – La teneur en matière organique qui joue elle aussi un rôle essentiel dans la structure du sol par sa capacité à retenir l’eau et les nutriments. Mais aussi dans le développement d’une biodiversité microbienne bénéfique. – Les niveaux de nutriments essentiels comme l’azote, le phosphore et le potassium sont également des éléments clés à surveiller, surtout pour les agriculteurs. Ces nutriments sont nécessaires à la croissance des plantes et leur disponibilité dans le sol peut influencer considérablement le rendement des cultures. Par contre si votre objectif est une analyse de la terre afin de connaître son niveau de pollution, notamment en zone urbaine, l’analyse de la terre prendra en compte : – Les métaux lourds dont l’analyse devra prendre en compte les spécificités de votre région. – Les hydrocarbures mettant en danger les eaux souterraines – Les HAP Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques issus du processus de combustion incomplète de matières organiques telles que le charbon, le pétrole – Benzo(A)pyrène considéré comme l’un des HAP les plus toxiques.   Prélèvement d’échantillons pour analyse de la terre Pour obtenir des résultats fiables, il est crucial de prélever des échantillons représentatifs de votre terrain. Cela implique de collecter des échantillons dans différentes zones de votre parcelle, en évitant les zones atypiques où les déchets sont accumulés. Le cabinet D.E.I. applique les méthodologies spécifiques pour l’aménagement des jardins collectifs. Un plan d’échantillonnage est défini, constitué d’un maillage de la zone et des modalités de prélèvement pour une analyse de terre représentative de la zone à étudier.   Choix du laboratoire pour l’analyse de la terre Une fois les échantillons prélevés, l’étape suivante consiste à les envoyer à un laboratoire d’analyse des sols. Des résultats précis et fiables sont essentiels pour évaluer la qualité de la terre et identifier toute contamination éventuelle. C’est pourquoi le cabinet D.E.I. accorde une attention particulière au choix du laboratoire avec lequel il travaille. Le cabinet D.E.I. a opté pour un laboratoire basé aux Pays-Bas. Ce laboratoire est non seulement accrédité, mais il jouit également d’une très bonne réputation dans le domaine de l’analyse des sols. Sa renommée repose sur sa capacité à fournir des résultats d’une grande précision grâce au respect des normes en vigueur.   Interprétation des résultats Une fois les résultats de l’analyse obtenus, il est important de les interpréter correctement. Le cabinet D.E.I. compare les valeurs obtenues avec les valeurs de référence pour votre type de sol et votre culture. Il identifie les éventuels déséquilibres ou problèmes de pollution et envisage les mesures correctives nécessaires pour la réussite de votre projet. Analyser sa terre est une étape essentielle pour assurer la santé et la productivité de vos cultures. En comprenant la composition et les besoins de votre sol, vous serez en mesure de prendre des décisions éclairées pour optimiser vos rendements tout en préservant l’environnement. Contactez-nous pour réaliser votre diagnostic

Quel est le prix d’un diagnostic de pollution des sols ?

Dans le cadre d’un projet immobilier, le prix d’un diagnostic de pollution des sols est un sujet complexe qui englobe plusieurs facteurs. Ces facteurs incluent les frais pour réaliser la mission, les investissements en matériel, les coûts d’analyses, la compétence de la personne intervenant sur le terrain, la complexité du diagnostic de pollution des sols et aussi le temps consacré à la relation clientèle. Chacun de ces éléments joue un rôle dans la détermination du prix final du diagnostic et peut le faire varier en fonction des circonstances spécifiques de chaque cas.   Les frais pour réaliser le diagnostic des sols Tout d’abord, les frais liés à la réalisation de la mission constituent un élément important des coûts d’un diagnostic de pollution des sols. Ces coûts englobent les frais de déplacement du personnel et des équipements vers le site, le carburant pour les véhicules et le péage. Mais aussi les primes de l’assurance en Responsabilité Civile Professionnelle, qui augmentent constamment. Malgré cela, le cabinet D.E.I. a fait le choix d’un grand groupe (AXA) avec des garanties importantes, pour rassurer ses clients.   Les investissements en matériel pour le diagnostic de pollution des sols Ensuite, les investissements en matériel jouent un rôle significatif dans la détermination du prix du diagnostic de sol. Pour mener à bien une évaluation environnementale précise de la pollution des sols, il est souvent nécessaire d’utiliser des équipements de sondage. Par exemple des foreuses portatives ou des gouges pour les prélèvements de sols à faible profondeur ou alors du matériel plus conséquent pour des investigations de terrain en profondeur. Le matériel pour des prélèvements de terre en profondeur nécessitant 2 techniciens pour les piloter. Le technicien utilise aussi un détecteur de gaz pour détecter une pollution. Ce matériel appelé PID permet de lire en instantanée pour la valeur des Composés Organiques Volatils (COV) dans les sols. Ces équipements peuvent être coûteux à acquérir et à entretenir, ce qui se reflète dans le prix du diagnostic de pollution des sols.   Les coûts d’analyses des prélèvements de sols Les tarifs des analyses constituent une autre composante majeure du coût total du diagnostic de pollution des sols. Pour évaluer la présence de contaminants dans les échantillons de sol prélevés sur le site, des analyses en laboratoire sont souvent indispensables. Le cabinet D.E.I. a opté pour la collaboration avec un laboratoire européen accrédité, garantissant ainsi la fiabilité des résultats. Ces analyses permettent de détecter dans le sol des polluants tels que les hydrocarbures, les métaux lourds (Arsenic, Cadmium, Chrome…), les BTEX (benzène, toluène, éthylbenzène et xylènes), les HAP(Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques), les COHV (Composés Organiques Halogénés Volatils) et les PCB(polychlorobiphényles). Le coût des analyses dépend évidemment du nombre et du type de contaminants recherchés.   La compétence de la personne intervenant La compétence de la personne intervenant est également un facteur déterminant du tarif du diagnostic. Les professionnels qualifiés et expérimentés dans le domaine de l’évaluation de la pollution des sols suivent des formations tout au long de leur carrière afin de rester toujours au top de leur compétence. Cependant, il est important de noter que faire appel à des professionnels compétents peut contribuer à garantir la précision et la fiabilité des résultats du diagnostic. C’est pour le client l’assurance d’avoir une information fiable sur l’état de pollution des sols.   La complexité du diagnostic de pollution des sols La complexité de l’étude est un autre facteur à prendre en compte lors de la détermination du prix du diagnostic de pollution des sols. Certaines études de pollution des sols peuvent être relativement simples. Par exemple, si elles ne nécessitent qu’une évaluation de la qualité des sols dans le cadre d’une vente d’un bâtiment principalement composé de bureaux. Ou alors si le site est constitué d’un nombre limité de bâtiment. Le nombre de points de stockage de produits susceptibles de polluer détermine aussi le nombre de zone de forage.  D’autres missions, en revanche, peuvent être beaucoup plus complexes. Certaines nécessitent une analyse environnementale approfondie en cas de dépollution. On peut citer, par exemple, le cas d’une activité de services ayant causé la pollution de la nappe d’eau souterraine. Ou alors un diagnostic de pollution dans le cadre d’un changement d’usage plus restrictif, acheter un garage automobile pour en faire un commerce. Les installations classées pour l’environnement (ICPE) nécessite une série de diagnostics de pollution des sols spécifique. Pour finir on peut aussi citer les missions de gestion des déchets lors des travaux et les évaluations des risques résiduels pour la santé humaine et l’environnement.   Le temps consacré à la relation clientèle Enfin, le temps consacré à la relation clientèle peut également influencer le prix du diagnostic de pollution des sols. La mission ne se limite pas à élaborer des rapports détaillés sur les résultats du diagnostic. Elle inclut le temps passé à communiquer avec le client, à répondre à ses questions et à ses préoccupations, à lui donner une information précise et exploitable par lui. Bien que cela puisse ne pas sembler être une composante directe du diagnostic lui-même, le temps consacré à la relation clientèle représente un investissement important pour garantir la satisfaction du client et la réussite globale de la mission. En appréhendant ces différents éléments, le cabinet se consacre tous les jours à présenter des prix de diagnostic de pollution des sols adaptés à chaque situation pour la satisfaction de ses clients. Contactez-nous pour réaliser votre diagnostic

Diagnostic de pollution des sols en Savoie

Recherche de pollution des sols Avec l’aide d’une pelle mécanique, sur un terrain où avait été bâti une chaudronnerie démolie depuis, la mission était de sécuriser une transaction immobilière en vérifiant l’absence de pollution des sols. L’emprise du bâti a été retrouvée grâce à des photos d’archives ce qui a permis de positionner les points de sondages. 5 points d’analyses de sols ont été choisis à la recherche de terres polluées et une campagne d’analyse des gaz de sols a été menée en complément pour affiner les positions choisies. Recommandations du diagnostic de pollution Suite à l’étude des analyses des sols revenues du laboratoire et du projet à mener sur le terrain, un accompagnement dans le suivi du futur chantier a été proposé. En effet des traces de métaux lourd, des hydrocarbures et des PCB étaient présent sur le site. Une assistance et des investigations complémentaires permettront de donner un nouveau visage à ce quartier. Contactez-nous pour réaliser votre diagnostic

Diagnostic de pollution des sols : comment le réaliser ?

Le diagnostic de pollution des sols, effectué dans le cadre rigoureux de la norme NF X 31-620-2 lors d’une transaction immobilière définie par le code de mission VERIF, se déroule à travers une série de missions bien définies, à savoir les missions A100, A110, A120, A130, A200 et A270.   Une visite du site potentiellement pollué. La mission A100, consiste en la visite approfondie du site, permettant ainsi d’établir un état des lieux exhaustif. Cette évaluation initiale s’avère cruciale, car elle guide la suite des opérations en orientant la recherche documentaire et en déterminant la stratégie de contrôle des milieux. De plus, elle offre l’opportunité d’évaluer la nécessité de mettre en place des mesures préventives et de gestion des risques dès le début du processus. Pendant cette phase, on recherche les zones sources de pollution comme par exemple les cuves d hydrocarbures, les lieux spécifiques où une activité toxique a été exercée. Mais aussi les remblais qui peuvent être des constitués de terres polluées ou tout autre accident survenu pouvant être une source de pollution des sols.   Une recherche documentaire au service de l étude de pollution des sols. La mission A110 se concentre sur les études historiques, documentaires et mémorielles. Son objectif est de retracer l’évolution des pratiques industrielles et environnementales du site au fil du temps. La présence d ICPE. Installation Classée pour l Environnement définie à l article L. 511-1 du code de l environnement est recherchée dans les bases de données. Les SIS. Secteurs d Informations sur les Sols font eux aussi l objet d une recherche ainsi que les sites inscrits à la CASIAS. Cette analyse permet d’identifier les zones potentiellement contaminées ainsi que les types de polluants susceptibles d’être présents sur le site. De plus, elle révèle les éventuelles restrictions ou contraintes d’usage qui pourraient être imposées aux terrains concernés. L étude des missions aériennes donne aussi des indications sur l historique du site et permet souvent de découvrir des activités inconnues.   La vulnérabilité des sols influence les conséquences de la pollution du sol. La mission A120 s’attache à réaliser une étude de vulnérabilité des milieux environnants. Son but est d’identifier les voies potentielles de transfert des polluants et d’évaluer les facteurs favorisant ou ralentissant les transferts. Ces transferts peuvent se faire par divers moyens comme par exemple les nappes souterraines. Les bases de données du BRGM sont d un grand secours afin d identifier la géologie du site et les eaux souterraines.   L’élaboration d’un programme d investigation. Forte des informations recueillies dans les missions précédentes, la mission A130 se charge d’élaborer un programme d’investigation sur mesure. Ce programme détermine à la fois le nombre et l’emplacement des points de prélèvement en fonction des données disponibles et des contraintes spécifiques du site, telles que la présence de réseaux enterrés.   Les sondages de sol et l’analyse des résultats. Enfin, la mission A200 englobe la méthodologie de prélèvement des sols, les enquêtes de terrain et les analyses des échantillons prélevés à la recherche de toute forme de pollution. Cette phase aboutit à la construction d’un schéma conceptuel décrivant les processus de contamination identifiés.   Les conclusions et les recommandations du rapport de pollution des sols. La formulation de conclusions et de recommandations se retrouve dans la mission A270 de la norme NF X 31-620-2 et vise à guider les actions futures de gestion et de permettre de répondre à l obligation d information de l état du sol. L usage futur du site déterminera les investigations complémentaires.   En résumé, le processus de diagnostic de pollution des sols, conforme à la norme NF X 31-620-2, est un processus rigoureux et méthodique qui nécessite une approche multidisciplinaire et une compréhension approfondie des enjeux environnementaux et sanitaires. Son objectif ultime est de garantir la sécurité des transactions immobilières tout en préservant la santé publique et l’intégrité de l’environnement. Contactez-nous pour réaliser votre diagnostic

La pollution des sols : un motif pour casser une vente immobilière ?

Que dit la réglementation sur les diagnostics obligatoires ? Il existe plusieurs diagnostics immobiliers obligatoires pour la vente ou la location d’un bien immobilier : performance énergétique, amiante, plomb, loi Carrez, ERNMT, termites, électricité, gaz, assainissement non collectif. Ils visent à informer les futurs acquéreurs ou locataires sur certains aspects du logement ou du local professionnel qu’ils envisagent d’acheter ou de louer. Cependant, et malgré l’impact qu’il pourrait avoir, un diagnostic sur la pollution du sol ne l’est pas… encore ? Quels sont les types de pollutions des sols et leurs conséquences sur la santé ? Les principaux types de pollution des sols sont les : métaux lourds, hydrocarbures, les PCB … mais également les BTEX, les Composés Organiques Hydrogénés Volatils. Les conséquences sur l’environnement sont lourdes comme on le sait déjà. Elles sont également très graves sur la santé (intoxications alimentaires, cancers, perturbations endocriniennes), et encore plus pour les bébés et les enfants, plus fragiles. Si, en plus, vous cultivez un jardin sur ce terrain pour votre alimentation… Gare ! La pollution de votre sol peut contaminer vos aliments. Un diagnostic certifiant que la pollution des sols est antérieure à la vente peut-il permettre de casser une vente ? Oui, ceci peut constituer un vice caché dans le contrat de vente. Si vous aviez eu connaissance de l’état pollué des sols avant d’acheter, vous n’auriez probablement pas signé ou vous auriez demandé au vendeur de faire dépolluer le sol à ses frais. Donc attention avant d’acheter ! Mais si c’est déjà fait et que vous avez des doutes, il est essentiel de faire procéder au plus tôt à ce diagnostic. Si le diagnostic de pollution du sol se révèle positif, votre notaire pourra vous guider dans les démarches à effectuer et au besoin votre avocat. Contactez-nous pour réaliser votre diagnostic

Comment évaluer la pollution des sols avant la vente ?

Avant toute vente d’un bien immobilier, ou d’un terrain, il y a un point très important qu’il faut prendre en compte : Savoir si les sols ont pu subir une pollution avant de procéder à la vente.   Quelles sont les pollutions possibles au niveau des sols ? La pollution des sols ne concerne pas que les milieux urbains. Les zones rurales sont également touchées. Les agents pollueurs revenant le plus souvent sont les hydrocarbures et les métaux lours, que ce soit dans les milieux urbains, ou ruraux. Mais les retombées de pollution touchent tout le territoire. En effet la proximité d’une usine peut avoir des conséquences sur tout un territoire.   En quoi consiste un diagnostic de pollution des sols? Le diagnostic de pollution des sols doit déjà apporter l’identification de ce qui « peut polluer ». Pour cela, il faudra chercher dans l’historique des lieux si une pollution a pu exister, et sa nature, bien entendu. Ainsi, un site hébergeant par le passé une station-service comportera obligatoirement un risque de pollution aux hydrocarbures, entres autres polluants. Tout cela se fait grâce à des prélèvements faits dans le sol, mais aussi dans les nappes phréatiques, parmi d’autres contrôles nécessaires. Il faut aussi vérifier sur quelle surface peut s’étendre cette pollution, elle peut être réduite comme conséquente ! Tout cela n’est pas sans effets sur l’environnement direct, sur les personnes vivant à proximité des lieux et surtout sur le futur projet d’aménagement.   Qui doit faire évaluer la pollution des sols ? Aujourd’hui, que l’on soit propriétaire ou bailleur d’un terrain, d’un bien immobilier, ou que l’on soit le futur acheteur ou locataire, il faut connaître l’état du bien en terme de pollution des sols. Hériter du passif environnemental d’un terrain peut avoir des conséquences financières non négligeables. Notre cabinet dispose de toutes les compétences, nous nous tenons à votre écoute et prendre en charge votre problématique. Contactez-nous pour réaliser votre diagnostic

Produits Bio en terre inconnue pollution des sols et alimentation saine

Manger bio est aujourd’hui une volonté partagée par de plus en plus de consommateurs soucieux de leur santé. Ce désir de retour à une alimentation saine et naturelle pousse ces consommateurs à rechercher des solutions alternatives aux circuits de la grande distribution pour s’approvisionner en produits frais et bio. Néamoins tout n’est pas si simple et vouloir produire pour soi ou pour des collectifs réunis au sein d’associations peut vite tourner au cauchemar. C’est le cas de jardins familiaux partagés dans une ville du nord de la France. Après des analyses effectuées sur la production de ces jardins, des taux de polluants largement supérieurs au tolérable sont découvert obligeant à fermer en urgence ces jardins. Des études seront menées afin de proposer des solutions. Mais un diagnostic de pollution des sols effectué en amont de l’exploitation des terres aurait pu alerter sur un danger. Comme nous pouvons le voir sur la photo prise en 1968, ces parcelles étaient construites et les bâtiments ne laissent planer qu’un faible doute sur la destination industrielle du lieu. Après une étude historique des parcelles, le professionnel du diagnostic de pollution des sols aurait effectué des prélèvements de terre pour analyse. Les taux de pollution mis à jour, le danger pouvait être écarté. Faire réaliser un diagnostic de pollution des sols permet de vérifier que vos usages actuels ou futurs ne mettront pas en danger la santé des occupants ou des utilisateurs directs ou indirects de votre sol. Même le projet d’un simple potager devrait faire l’objet d’un audit de pollution afin de vérifier que votre désir de bien vous nourrir soit compatible avec le sol que vous exploitez. Contactez-nous pour réaliser votre diagnostic

Le diagnostic de pollution des sols de plus en plus au centre des obligations d’informations

De multiples textes organisent les obligations d’informations dans les domaines spécifiques de l’amiante, de la performance énergétique (DPE), des diagnostics de sécurité gaz ou électricité, voire de la pollution des sols… mais aucun texte ne prévoyait avant l’ordonnance n°016-131 du 10 février 2016 une obligation générale d’information à la charge des parties. Depuis le 1er octobre 2016, l’article 1112-1 du Code Civil consacre un tel devoir général précontractuel d’information d’ordre public pesant sur chacune des parties dès lors que ladite information est déterminante pour le consentement de l’autre partie. Appliquée par exemple à la pollution des sols, cette obligation d’information dans le cadre d’une transaction immobilière pourrait être considérée par les juges comme présentant un caractère déterminant au delà de tous les textes en vigueur. L’absence d’un diagnostic de pollution des sols pourrait alors mettre en jeu la responsabilité du débiteur de ce devoir général d’information qu’il soit professionnel ou non. La réalisation d’un diagnostic de pollution des sols lors de la vente d’un terrain quelque soit son historique permettra d’éviter toute contestation ultérieure et sécurisera la transaction pour les parties et pour leurs Conseils. Contactez-nous pour réaliser votre diagnostic

Secteurs d’information sur les sols : un peu de retard

Comme on peut le voir sur la carte d’avancement de la mise en place des SIS (Secteurs d’information sur les Sols), le nombre de départements à jour vis à vis de la règlementation imposant leur publication au 1er janvier 2019 est très faible. Profitons de l’étude de cette carte pour préciser que la délimitation de ces zones est l’échelle de la parcelle. Tel le discipliné nuage de Tchernobyl s’arrêtant à la frontière française, les Secteurs d’Information sur les Sols s’arrêtent à la délimitation administrative. Bien évidemment les phénomènes de migration de la pollution dans le sous sol ou les retombées sur les zones environnantes doivent alerter tout acquéreur voisin d’un SIS. En effet, la proximité d’une zone polluée peut avoir un impact néfaste sur un terrain qui ne laissait pas présager le moindre risque. Lors de la réalisation d’un diagnostic de pollution des sols l’environnement immédiat est étudié afin de limiter ou de mettre à jour le risque de pollution des sols. Les sites Basias et Basol sont repérés et plusieurs bases de données sont consultées permettant un historique aussi précis que possible du site d’étude et de l’environnement proche. Contactez-nous pour réaliser votre diagnostic

Ouverture d’une agence de diagnostic de pollution des sols à Reims

Afin d’être au plus proche de ses clients, Diagnostics et Expertises Immobilières ouvre une agence à Reims. Cette agence a la responsabilité des diagnostics de pollution des sols dans le Grand-Est et les Hauts-de-France autour des grandes villes de la région : Reims, Metz, Strasbourg,  Troyes, Nancy mais aussi Amiens Arras, Lille et Calais. L’agence intervient aussi en région Centre-Val de Loire et Bourgogne Franche-Comté et réalisera les diagnostics de pollution des sols effectués lors d’une vente mais aussi lors de simple constat en cas de doute sur l’état des sols. Contactez-nous pour réaliser votre diagnostic

Bureau site et sol pollué en Savoie et Haute Savoie

Diagnostic de pollution des sols dans votre région. Diagnostic en Savoie et Haute Savoie :   Après l’ouverture au mois de mai dernier d’un cabinet à Reims, le cabinet d’études Diagnostics et Expertises Immobilières ouvre cette année un deuxième cabinet à Cluses dédié lui aussi au diagnostic de pollution des sols dans la Savoie et la Haute Savoie.   Pourquoi faire un diagnostic de pollution des sols ?   L’achat d’un terrain ou d’un site ayant accueilli dans le passé de activités de services nécessite la plus grande prudence.   Si vous voulez créer une habitation vous devrez effectuer auprès des services publics un changement de destination et prouver que le sol n’est pas pollué. Si vous voulez développer une nouvelle activité ou continuer celle existante, vous serez responsable en tant que dernier exploitant de la pollution des sols détectée ultérieurement. Quel risque en cas de sol pollué ? Le risque est important avec des conséquences financières et nécessite donc une information précise mais très souvent incomplète lors des transactions.   Faites appel à notre cabinet d’études en diagnostic de pollution des sols pour sécuriser la vente ou l’achat de votre bien immobilier afin d’informer et de vous informer précisément. Contactez-nous pour réaliser votre diagnostic

Cuves de fioul enterrées et pollution des sols

Dans le cadre des diagnostics de pollution des sols, les stockages enterrés (cuve d’hydrocarbures, d’huiles usagées…) focalisent l’attention de l’opérateur pendant une grande partie de la prestation. En effet avec les zones spécifiques des activités, ce sont les lieux où se concentrent la majeure partie du risque.   C’est une évidence lors d’un diagnostic de pollution effectué dans un bâtiment d’activité, mais cette particularité est elle transposable à une maison individuelle ?   L’entretien de la cuve De fioul Cette photo illustre un appareil (PID) utilisé lors d’un diagnostic effectué autour d’une cuve enterrée de fioul après l’achat d’une maison chauffée avec cet hydrocarbure. De toute évidence il y a une très forte présence de composés volatils en profondeur puisque l’analyse de terre effectuée sur un mètre de profondeur n’a pas décelé la présence de polluant. L’hypothèse retenue a été un défaut d’entretien de la cuve avec comme conséquence une fuite d’hydrocarbures dans le jardin.   L’article 27 de l’arrêté du 1er juillet 2004 fixant les règles techniques et de sécurité applicables au stockage de produits pétroliers dans les lieux non visés par la législation des installations classées ni la réglementation des établissements recevant du public, indique bien que c’est de la responsabilité de l’utilisateur de l’installation d’entretenir celle-ci de manière à éviter tout épandage de produit.   Un défaut d’entretien et un défaut d’information Acheter une maison ayant un système de chauffage alimenté par une cuve fioul enterrée sans aucune information ni sur l’état de l’installation ni sur l’historique de l’entretien c’est s’exposer à un risque. Celui d’hériter d’un sol pollué avec toutes les conséquences environnementales. Et de même si le mode de chauffage au fioul a été abandonné mais que la cuve est restée sur place livrée aux aléas du temps…   Combien de vente de maison réalisée sans l’information nécessaire donnée à l’acheteur ? Le diagnostic de pollution des sols ne se limite pas aux activités de services. En effet l’expertise et les techniques utilisées sur les sites et sols pollués permettent de mettre en évidence des sources de pollution dans des situations bien différentes et souvent sous estimées.     Contactez-nous pour réaliser votre diagnostic

BASIAS devient CASIAS

La CASIAS, Carte des Anciens Sites Industriels et Activités de Services, a intégré les sites répertoriés dans BASIAS. Ce système d’information géographique est évolutif, les informations contenues dans la CASIAS seront enrichies progressivement par des informations sur des établissements, ayant cessé leur activité industrielle ou de service.   A quoi sert la CASIAS ? La Carte des Anciens Sites Industriels et Activités de Services (CASIAS) recense les anciennes activités susceptibles d’être à l’origine d’une pollution des sols. Il peut s’agir d’anciennes activités industrielles (qu’il s’agisse d’industries lourdes, manufacturières, etc.) ou encore d’anciennes activités de services potentiellement polluantes (par exemple les blanchisseries, les stations-services et garages, etc.). Elle témoigne notamment de l’histoire industrielle d’un territoire depuis la fin du 19ème siècle.   LA CASIAS constitue un élément crucial dans la gestion environnementale et l’aménagement du territoire en compilant de manière exhaustive les informations détaillées sur les sites industriels et les activités de service qui ont existé par le passé sur un territoire donné.   Cette initiative vise à fournir aux autorités locales, aux urbanistes, aux investisseurs et à d’autres parties prenantes des données précieuses pour évaluer les risques environnementaux associés à ces sites et planifier leur réhabilitation ou leur réutilisation.   Qu’est-ce qu’une fiche BASIAS (CASIAS) Concrètement, CASIAS recueille des informations variées sur les sites répertoriés, telles que l’historique des activités qui s’y sont déroulées, les différents exploitants, les substances chimiques utilisées ou produites, les éventuelles contaminations du sol ou de l’eau, les mesures de réhabilitation déjà entreprises, les restrictions d’usage du terrain, etc. et les compile dans une fiche par site.   Pourquoi consulter la CASIAS Grâce à ces données, les autorités compétentes peuvent prendre des décisions éclairées concernant l’aménagement du territoire, en prenant en compte les risques environnementaux et sanitaires potentiels. Par exemple, avant d’autoriser la construction de nouveaux bâtiments ou l’implantation d’infrastructures publiques à un endroit donné, il est essentiel de consulter la base de données CASIAS pour évaluer les éventuels risques liés à la pollution des sols ou des eaux souterraines. De plus, CASIAS contribue à promouvoir la transparence et la participation du public en mettant à disposition ces informations de manière accessible à tous. Les citoyens, les associations environnementales et d’autres parties prenantes peuvent ainsi consulter la base de données pour mieux comprendre les enjeux environnementaux de leur territoire et participer aux processus décisionnels.   En résumé, la base de données CASIAS joue un rôle essentiel dans la gestion et la préservation de l’environnement en fournissant des informations précieuses sur les anciens sites industriels et les activités de service, permettant ainsi de prendre des décisions éclairées pour assurer la santé publique et la qualité de l’environnement.   Il faut souligner que la CASIAS est une cartographie de l’histoire des activités industrielles ou de services qui se sont succédées au cours du temps sur un territoire, et ne préjuge pas de la pollution effective des sols des établissements recensés. Contactez-nous pour réaliser votre diagnostic

Diagnostic de pollution des sols et changement d’usage à Lille

Direction la ville de Lille. Dixième commune la plus peuplée de France, Lille est la préfecture du département du Nord et le chef-lieu de la région Hauts-de France. Grande capitale industrielle lors de la révolution industrielle, Lille est maintenant en pleine reconversion vers le secteur tertiaire.   Le cabinet a été mandaté pour intervenir à Lille dans le cadre d’une succession. Deux sœurs héritent d’une maison achetée par leurs parents avec à l’arrière de l’habitation un hangar.   L’étude de la CASIAS (en résumé la Carte des sites Basias) révèle que ce hangar, bien avant la dernière acquisition, avait servi d’atelier de carrosserie à l’ancien propriétaire. Le Notaire de Lille demande alors un diagnostic de pollution des sols puisque l’ancien hangar ayant accueilli une activité de service présente un risque de pollution des sols.    Cette demande de diagnostic de pollution de sols est d’autant plus nécessaire que le projet de l’acquéreur est de transformer ce hangar en habitation.   Si il est obligatoire d’informer correctement les parties lors de la vente d’un bien immobilier, l’information est d’autant plus indispensable pour un promoteur amené à effectuer des travaux, excaver des terres et surtout à changer l’usage d’un bâtiment vers un usage plus sensible. Dans ce cas de transformer un atelier en habitation.   Nous nous sommes donc rendus à Lille, ville magnifique et accueillante, afin de vérifier l’état des sols de ce hangar.   Après la visite du site, il a été établi que les espaces d’occupation étaient les suivants. Une chaufferie, un lieu de stockage des produits de peinture et une zone où les carrosseries étaient peintes.   La campagne de prélèvements mise en place est validée par le donneur d’ordre, les sondages ont pu commencer.   Les résultats ont confirmé l’activité de carrosserie sur ce site. Les vendeurs et le notaire ont correctement informé l’acquéreur et donc ont satisfait à leur devoir d’information.   Quant au promoteur immobilier il avance sur son projet en prenant en compte dans sa réflexion cette pollution des sols.   Le diagnostic de pollution des sols a parfaitement rempli sa mission. Un peu de tourisme dans le vieux Lille pour finir le séjour. A bientôt Lille.   Contactez-nous pour réaliser votre diagnostic

Diagnostic de pollution des sols à Nancy

Diagnostic de pollution des sols à Nancy (Meurthe-et-Moselle) Direction le département de la Meurthe-et-Moselle et plus précisément la ville de Nancy pour effectuer un diagnostic de pollution de sols sur un terrain. Nancy est la première agglomération de Lorraine, une des villes les plus denses de France et la plus dense du Grand Est. A ce titre, le propriétaire d’un terrain a contacté le bureau d’étude Pollution des Sols D.E.I. dans le but de réaliser un diagnostic de pollution des sols. La volonté du propriétaire est de pouvoir construire un immeuble d’habitations sur ce terrain qui avait dans le passé accueilli un entrepôt de stockage. Suite à une rapide étude du site, le cabinet a proposé un devis au propriétaire afin d’effectuer une mission de pollution des sols comprenant les missions élémentaires Phase 1 et 2. Après plusieurs contacts téléphoniques afin de préparer la mission et de répondre aux questions du propriétaire, le diagnostic de pollution des sols est lancé. Durant la phase d’étude documentaire, il est mis à jour qu’une parcelle mitoyenne est polluée et inscrite dans le fichier BASOL. Le risque que la pollution puisse avoir migré sur le site est important et devra être prise en compte lors des campagnes de prélèvements de sols surtout que le contexte géologique est principalement formé d’alluvions. Il a été décidé de mettre en place une campagne de 5 prélèvements à des profondeurs plus importantes que d’habitude afin de vérifier l’absence de migration sur le site de la pollution des sols du site à proximité. A ce titre le cabinet a été aidé par des foreurs professionnels qui ont permis d’atteindre les profondeurs souhaitées en tout sécurité pour les analyses des sols. Les points de prélèvement ont été positionnés pour un maillage complet du site mais renforcés en mitoyenneté du site BASOL sur lequel on a déjà mis à jour la présence de polluants dans les sols. La recherche des polluants dans les sols s’est faite suivant un programme analytique comprenant les métaux lourds, les hydrocarbures, les HAP et BTEX ainsi que les COHV et les PCB hautement cancérigènes et surtout détectés sur la parcelle voisine. Malheureusement pour le propriétaire, des polluants ont été retrouvés sur le terrain. Est-ce que ces polluants viennent du site d’à côté ou alors d’une ancienne activité sur site inconnue du propriétaire actuel ? Des investigations complémentaires ont été menées afin de permettre de trouver une solution pour pouvoir construire un immeuble d’habitation malgré la présence à proximité d’un site BASOL et les résultats du diagnostic de pollution des sols. Aux dernières nouvelles, le projet suit son cours et Nancy aura bientôt un nouvel immeuble d’habitation pour profiter du plaisir de vivre dans cette très belle ville. Un détour pour acheter quelques spécialités de Nancy : des macarons et des chardons lorrains et direction un nouveau diagnostic de pollution des sols. Pour toute information n’hésitez pas à laisser un message sur le site ou téléphoner. Nous répondrons avec plaisir à vos questions. Contactez-nous pour réaliser votre diagnostic

Diagnostic de pollution des sols dans un garage à Lille

C’est avec un très grand plaisir que je reviens à Lille capitale des Flandres pour réaliser un diagnostic de pollution des sols et accompagner un client dans la transformation de son garage automobile et le dépôt de son permis de construire.   Le garage est référencé dans la CASIAS, la Carte des Anciens Sites Industriels et Activités de Services.   Le projet est double : moderniser le garage dans lequel son père avait travaillé avant lui, et créer au-dessus des logements pour augmenter son patrimoine.   Le garage bien connu à Lille est situé dans le quartier de Fives en pleine restructuration urbaine avec ses friches industrielles.   Après une étude historique et une étude de vulnérabilité des milieux, le diagnostic de pollution des sols commence par une campagne de recherche de gaz de sols permettant d’identifier des zones qui nécessitent une attention particulière. Cette recherche est effectuée grâce à un appareil à lecture instantanée de la mesure.   On perce la dalle béton avec une mèche de faible diamètre pour introduire sous la dalle un tube souple raccordée à cet appareil qui « renifle » la présence de Composés Organiques Volatils.   Malgré l’ancienneté du site, les valeurs de gaz de sols n’étaient pas très importantes laissant espérer que les sols ne sont pas trop impactés par la pollution. Mais le risque sanitaire à identifier dans ce diagnostic de pollution des sols est la présence des eaux souterraines à très faible profondeur.   Les prélèvements de sols ont pu être positionnés. Grâce à l’utilisation de l’appareil permettant la recherche de gaz de sols, le nombre de prélèvements a pu être limité au strict nécessaire. Ceci permettant pendant le diagnostic de pollution des sols de limiter le temps sur place et de limiter l’impact des travaux.   L’intervention sur place pour le diagnostic de pollution des sols se termine, on envoie les prélèvements de sols dans l’attente des résultats des analyses. On peut à présent profiter de la ville de Lille par la visite du quartier du Vieux Lille, les plaisirs de la gastronomie et la dégustation d’une bière de la région.   Les résultats des analyses des sols ont montré la présence de différents polluants. Le client a été accompagné pour la présentation de son projet et la gestion de la pollution des sols. Aux dernières nouvelles, le permis de construire est déposé et le projet suit son cours. La ville de Lille aura bientôt un tout nouveau garage de quartier.   Une fois de plus, c’était un plaisir de réaliser un diagnostic de pollution des sols à Lille. L’accueil dans le nord n’est pas une légende, vivement mon prochain passage chez les ch’tis. Contactez-nous pour réaliser votre diagnostic

Les sites Basias doivent obligatoirement faire l’objet d’une information lors de la vente

La cour d’appel de Rennes vient de rendre une décision dans un dossier qui opposait un acheteur et le notaire ayant rédigé l’acte. Elle vient de donner raison aux acquéreurs qui ont acheté un immeuble parce que le notaire ne leur avait pas donné une information juste. En effet, le site était inscrit dans la Base de données BASIAS et cette information n’avait pas été portée à leur connaissance. BASIAS est la Base de données des Anciens Sites Industriels et Activités de Services. Base de données gratuite et mise à jour par le Bureau de Recherches Géologiques et Minières, elle répertorie le passé industriel sur l’ensemble du territoire français, pour conserver la mémoire des activités industrielles qui s’y sont déroulées et informer la population. Le site était en fait un ancien garage de mécanique automobile. De plus le site avait été le lieu d’activité de distribution de carburant et à ce titre, la cuve d’hydrocarbures pouvait elle aussi avoir pollué durablement le sol. Bien que le site ne soit pas une Installation Classée Pour l’Environnement soumise à autorisation mais simplement à déclaration, le notaire aurait dû informer les acheteurs car l’état potentiel du bien vendu pouvait remettre en cause les qualités réelles de l’immeuble vendu. La cour d’appel a donc relevé la responsabilité du notaire qui s’était abstenu d’opérer une vérification alors même qu’elle constitue une diligence simple et gratuite que le client d’un office public est raisonnablement en droit d’attendre de son notaire. Bien évidemment un diagnostic de pollution des sols aurait donné une information claire aux acheteurs avant l’achat définitif du bien. Ils auraient ainsi pu connaître l’état réel du bien, les travaux à entreprendre pour en avoir un usage normal et donc estimer le prix exact du bien qu’on leur proposait. Mise à jour de cet article :La CASIAS, carte des Anciens Sites Industriels et Activités de Services, a intégré les sites répertoriés dans BASIAS. Ce système d’information géographique est évolutif, les informations contenues dans la CASIAS seront enrichies progressivement par des informations sur des établissements, ayant cessé leur activité industrielle ou de service. Contactez-nous pour réaliser votre diagnostic Contactez-nous pour réaliser votre diagnostic

Diagnostic de pollution des sols : dans quel cas le réaliser ?

Le diagnostic de pollution des sols, également désigné sous le terme d’audit de pollution des sols, constitue une étape fondamentale dans la gestion éclairée des terrains et des bâtiments, car il met en lumière les répercussions potentielles des activités passées ou présentes sur l’environnement. Son importance dépasse largement le cadre de la simple vérification de la qualité des sols ; il s’agit d’un outil crucial pour assurer la durabilité et la sécurité des projets immobiliers et environnementaux. Réaliser un diagnostic de pollution des sols lors de la vente Lorsque l’on envisage la vente d’un site dont l’historique des activités n’est pas clairement établi, le diagnostic de pollution des sols devient un impératif. En fournissant une évaluation détaillée de la qualité environnementale du site, il permet d’informer l’acheteur sur d’éventuelles contaminations potentielles, réduisant ainsi le risque d’annulation de la vente si une pollution est découverte ultérieurement. Cette transparence entre les parties prenantes favorise la confiance et protège les intérêts de chacun, contribuant ainsi à une transaction immobilière équitable et responsable. Réaliser un diagnostic de pollution des sols lors de la location De même, lors de la mise en location d’un terrain ou d’un bâtiment destiné à accueillir une activité professionnelle, la réalisation d’un audit de pollution des sols offre l’opportunité de faire un bilan initial complet de l’état environnemental du site. Cela permet de clarifier les responsabilités de chaque partie, que ce soit du côté du propriétaire ou du locataire, et de poser des bases solides pour une gestion environnementale responsable tout au long de la durée de la location. Réaliser un diagnostic de pollution des sols lors d’un aménagement Par ailleurs, dans le contexte de projets d’aménagement urbain ou de réhabilitation de sites industriels, la connaissance précise de l’état des sols est un préalable indispensable. La découverte tardive d’une pollution des sols peut compromettre les plans d’aménagement prévus ou nécessiter des ajustements significatifs en fonction de la nature et de l’étendue de la pollution identifiée. Ainsi, le diagnostic de pollution des sols permet d’anticiper les défis environnementaux et de prendre des décisions éclairées pour assurer la durabilité et la sécurité des projets, tout en préservant la santé des futurs occupants et la qualité de l’environnement. En conclusion, le diagnostic de pollution des sols représente un maillon essentiel dans la chaîne de décision pour tout projet immobilier ou environnemental. En fournissant des informations précieuses et en identifiant les risques potentiels, il contribue à une gestion responsable des ressources et à la préservation de l’environnement. Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant le diagnostic de pollution des sols, n’hésitez pas à nous contacter. Nous sommes là pour vous accompagner et vous aider à garantir la qualité et la sécurité de vos projets, dans le respect des normes environnementales et des meilleures pratiques. Contactez-nous pour réaliser votre diagnostic Contactez-nous pour réaliser votre diagnostic