La gestion des station-service peut laisser des traces de pollution dans le sol. Plus généralement, de nombreuses activités humaines peuvent être la source de ce type de pollution. Cela n’est pas sans conséquences sur l’environnement et sur des projets immobiliers.
La pollution des sols concerne aussi bien les zones urbaines que les zones rurales. De nombreuses personnes font l’acquisition de terrain sur des sols pollués sans le savoir.
Il faut en effet savoir qu’il existe de nombreuses causes de cette pollution. Les cuves à fioul enterrées, et abandonnées aux aléas du temps sont une cause fréquente de pollution des sols. Mais comment deviner la présence de cette cuve si justement elle n’est pas visible ?
Une solution existe : le diagnostic de pollution des sols. Notre bureau d’Etude DEI vous propose son expertise pour le réaliser à Valence et dans tout le département de la Drôme.
Ce diagnostic est essentiel car il permettra d’éviter tout litige dans le cas de la vente d’un terrain par exemple. C’est un élément sécurisant la transaction pour les parties et pour leurs Conseils.
Avant tout opération, il est indispensable de connaître l’état d’un bien en terme de pollution des sols. Hériter du passif environnemental d’un terrain peut en effet avoir des conséquences financières importantes
Pour en revenir à l’exemple de la cuve à fioul, l’étude de l’historique du terrain, réalisée lors de la phase du diagnostic, mettra rapidement en lumière le type de risque. La phase 2 du diagnostic permettra de préciser le degré de pollution et la teneur des agents polluants via des prélèvements réalisés et analysés par un laboratoire agréé.
Lors des diagnostics, nous retrouvons fréquemment les agents polluants suivants : métaux lourds et hydrocarbures.
Un autre exemple assez courant est le cas d’un site pollué aux hydrocarbures. Un site ayant accueilli par le passé un garage et de la distribution de carburant laissera souvent la trace de ce type d’agents pollueurs dans le sol. Même si le site ne présente aucune trace visible, c’est une nouvelle fois le diagnostic de pollution des sols qui livrera son verdict. L’interrogation d’une base de données sur le passé industriel sur l’ensemble du territoire français réalisé en phase 1 orientera rapidement la suite des opérations du diagnostic.
Vous l’aurez compris, les cas de pollution des sols sont hélas très fréquents et il est essentiel de connaître l’état d’un bien avant toute opération immobilière.
Si toutefois, vous n’avez pas pensé à demander le résultat d’un diagnostic de pollution des sols avant d’acheter il n’est pas trop tard. Vous pouvez faire réaliser un diagnostic après la vente. S’il se révèle positif, votre notaire vous expliquera quelles sont les démarches à effectuer. Vous pouvez également faire appel à un avocat.
Pour éviter d’en arriver là, il est bien sûr recommandé d’anticiper et demander au vendeur s’il a fait les démarches nécessaires et vous présenter les résultats du diagnostic de pollution des sols. N’hésitez pas à lui expliquer pourquoi vous faites cette demande. En effet, il peut tout à fait ne pas l’avoir fait plus par ignorance que par volonté de cacher une éventuelle trace de pollution des sols.