Un sol peut être pollué par d’anciens dépôts d’agents polluants. De nombreux usages sont concernés par ce problème. Il s’agit tout d’abord des écoles et des crèches. Les sites dédiés à l’activité économique sont concernés. Mais également les habitations, les jardins potagers ou encore les espaces verts.
Ce sol contaminé par la pollution peut représenter un risque non seulement pour l’environnement mais également pour la santé de personnes qui vivent ou travaillent sur une zone polluée.
Il faut aussi savoir que dans le cas où des polluants sont détectés sur une zone, c’est à l’exploitant de remettre la zone en état et à ses frais. Cela peut avoir des conséquences financières importantes : les coûts de travaux de dépollution ou de remise en état d’un terrain pollué peuvent être très importants !
Par ailleurs, un notaire ou un particulier peuvent tout à fait demander l’état des sols pour s’informer de l’état du terrain avant sa vente. En effet, dans le cadre d’une vente, le vendeur ou bailleur a pour obligation d’informer le futur acquéreur de la qualité des sols.
Il semble donc impératif d’anticiper au mieux cette problématique de pollutions sols. Au final, de nombreux cas devraient faire l’objet d’un diagnostic pour éviter toute mauvaise surprise.
Tout d’abord, la cessation d’une activité soumise à la réglementation Installation Classée pour la Protection de l’Environnement (ICPE).
Il est également recommandé de faire un diagnostic suite à un incident susceptible d’avoir généré une pollution.
Toute construction sur un terrain ayant fait l’objet ou suspecté d’avoir fait l’objet d’activités potentiellement polluantes doit amener à faire un diagnostic tout comme la cession ou l’acquisition d’un terrain.
De nombreux promoteurs et aménageurs immobiliers ont compris l’intérêt de ces démarches. Ils intègrent désormais le diagnostic de pollution des sols dès la phase de faisabilité d’un projet, au même titre que d’autres contraintes règlementaires.
Pour réaliser un diagnostic, il est recommandé de s’entourer de professionnels qui possèdent une solide expertise.
Le cœur de métier de notre Bureau d’Etudes Techniques D.E.I est justement le diagnostic immobilier, l’expertise et le service aux particuliers ainsi qu’aux professionnels de l’immobilier. De nombreux clients et prescripteurs font appel à nos services depuis des années.
L’objectif d’un diagnostic est de déterminer l’état de pollution d’un terrain en identifiant les sources de pollution en lien avec les activités passées et en cours du site.
Plusieurs polluants peuvent être recherchés lors d’un diagnostic. Les plus fréquents sont les métaux lourds (mercure, cuivre, nickel, plomb etc…) et les hydrocarbures (solvant, carburant).
Ce diagnostic se décompose en deux étapes respectant la norme Afnor en vigueur (NF X31-620-2)
Lors de la première étape, une étude historique et documentaire est réalisée. Différentes sources de données disponibles ainsi qu’une visite du site permettent de dresser un état des lieux précis.
Cela ouvre la voie à la deuxième étape où a lieu une investigation approfondie du site. Des prélèvements de sol sont réalisés, un laboratoire agrée COFRAC procède à leur analyse suivant une méthode analytique. Les conclusions dressent enfin des recommandations adaptées à chaque situation.