Dans quels cas faire un diagnostic de dépollution des sols ?
La pollution en surface est souvent visible tandis que la pollution des sols en profondeur est souvent invisible. C’est pour cette raison qu’un diagnostic est indispensable : il révèlera tout ce que vous ne soupçonneriez même pas sur l’état d’un sol. Des terrains a priori « propres » peuvent en effet réserver bien des mauvaises surprises.
Un sol est considéré comme pollué quand on y découvre une concentration élevée de composés chimiques dangereux pour la santé et pour l’environnement. On peut citer par exemple les métaux lourds, les hydrocarbures,…
Imaginez si vos enfants jouent dans la terre faisant l’objet de pollution ou si vous cultivez votre propre jardin sur ce type de sol. L’effet sur la santé peut être dévastateur. Vous l’aurez compris, le sol peut être une source de contamination pour nous tous.
Pourtant, aussi surprenant que cela puisse paraître, un diagnostic de pollution des sols n’est pas encore obligatoire dans le cadre de la vente ou de la location d’un bien immobilier. Pourtant, si un diagnostic postérieur à la vente révèle une pollution des sols, cela peut constituer un vice caché dans le contrat de vente !
Une absence de diagnostic peut donc aussi avoir des conséquences financières. Notre bureau d’Etudes techniques DEI peut vous accompagner dans toutes vos démarches pour sécuriser tous vos projets immobiliers.
En tant que vendeur, nous vous conseillons fortement de respecter vos obligations, à savoir transmettre l’information la plus complète possible à l’acheteur.
Et parmi ces informations, il y a donc l’état de pollution des sols. Vous serez parfois surpris de nos découvertes dès la phase 1 du diagnostic de pollution des sols, qui consiste à faire un état des lieux des sols passés et présents. Il faut savoir par exemple que c’est souvent lors de la cessation d’activité d’une entreprise que des sols pollués sont découverts.
Dans le cadre de la location d’un terrain ou d’un bâtiment afin d’accueillir une activité professionnelle, un diagnostic de pollution des sols permet d’établir clairement les responsabilités de chacun pour la suite.
Si vous avez un projet de construction, vous devez apporter la preuve que la zone concernée n’est pas polluée au niveau des sols.
Un principe est à retenir : c’est au dernier exploitant du site de s’assurer qu’il n’y a pas de trace de pollution dans le sol.
Même un achat ou une location de jardin potager devrait faire l’objet d’un audit de pollution. Ce serait un comble de vouloir profiter d’une alimentation plus saine et naturelle et de découvrir des traces de pollution dans le sol.
DEI vous propose donc son expertise et son service de proximité afin de faire un diagnostic de pollution des sols en 2 phases.
La première phase est consacrée à une visite du site et à une étude documentaire du site.
La deuxième phase consiste à faire des prélèvements de sol pour les faire analyser par un laboratoire agréé COFRAC. En fonction des résultats de l’analyse, nous formulons des recommandations pour votre projet.