Diagnostic de pollution des sols et changement d’usage à Lille

Direction la ville de Lille. Dixième commune la plus peuplée de France, Lille est la préfecture du département du Nord et le chef-lieu de la région Hauts-de France. Grande capitale industrielle lors de la révolution industrielle, Lille est maintenant en pleine reconversion vers le secteur tertiaire.

Le cabinet a été mandaté pour intervenir à Lille dans le cadre d’une succession. Deux sœurs héritent d’une maison achetée par leurs parents avec à l’arrière de l’habitation un hangar.

L’étude de la CASIAS (en résumé la Carte des sites Basias) révèle que ce hangar, bien avant la dernière acquisition, avait servi d’atelier de carrosserie à l’ancien propriétaire. Le Notaire de Lille demande alors un diagnostic de pollution des sols puisque l’ancien hangar ayant accueilli une activité de service présente un risque de pollution des sols. 

Cette demande de diagnostic de pollution de sols est d’autant plus nécessaire que le projet de l’acquéreur est de transformer ce hangar en habitation.

Si il est obligatoire d’informer correctement les parties lors de la vente d’un bien immobilier, l’information est d’autant plus indispensable pour un promoteur amené à effectuer des travaux, excaver des terres et surtout à changer l’usage d’un bâtiment vers un usage plus sensible. Dans ce cas de transformer un atelier en habitation.

Nous nous sommes donc rendus à Lille, ville magnifique et accueillante, afin de vérifier l’état des sols de ce hangar.

Après la visite du site, il a été établi que les espaces d’occupation étaient les suivants. Une chaufferie, un lieu de stockage des produits de peinture et une zone où les carrosseries étaient peintes.

La campagne de prélèvements mise en place est validée par le donneur d’ordre, les sondages ont pu commencer.

Les résultats ont confirmé l’activité de carrosserie sur ce site. Les vendeurs et le notaire ont correctement informé l’acquéreur et donc ont satisfait à leur devoir d’information.

Quant au promoteur immobilier il avance sur son projet en prenant en compte dans sa réflexion cette pollution des sols.

Le diagnostic de pollution des sols a parfaitement rempli sa mission. Un peu de tourisme dans le vieux Lille pour finir le séjour.

A bientôt Lille.