Si vous avez l’intention de vendre, louer ou changer l’usage d’un terrain, vous devez impérativement faire un diagnostic de pollution des sols. Il vous permettra de détecter les éventuelles pollutions se trouvant dans les sols qui peuvent souvent être nocives pour la santé.
Un diagnostic de pollution des sols de la ville de Saint-Étienne est-il obligatoire ?
La commune de Saint-Étienne est située dans le quart sud-est de la France. Elle se trouve dans la région Auvergne-Rhône-Alpes et appartient au département de la Loire.
Saint-Étienne a une histoire industrielle particulière puisqu’elle a accueilli de nombreuses activités sur son territoire. Une grande majorité des rues de la ville a été nommée avec les noms de ces activités industrielles, qui structuraient et animaient ces rues auparavant.
Avec plus de 190 puits de mine, la mine a construit le paysage stéphanois. C’était l’une des activités dominantes de la ville. En effet, au XIXème siècle, son bassin houiller était considéré comme le plus gros de France.
De plus, la commune de Saint-Étienne est connue comme la capitale française des armes mais également du vélo. De 1970 à 2010, Saint-Étienne a connu une grande désindustrialisation et souffre donc d’un déclin urbain. Cette désindustrialisation a conduit au réaménagement des anciens sites industriels stéphanois.
Un diagnostic de pollution des sols de Saint-Étienne est ainsi inévitable. En effet, sur ses sols, il est possible de retrouver des traces de pollution telles que : des métaux lourds (cuivre, mercure, plomb, zinc et étain), des hydrocarbures (dont les HAP), du goudron, des solvants chlorés, de l’arsenic ou encore des COHV (composés volatiles). Il est donc obligatoire de réaliser une étude diagnostiquée de vos sols à Saint-Étienne afin d’assurer la sécurité de tous dans cette ville.
Un terrain situé en SIS à Saint-Étienne : quelles sont ses obligations ?
À Saint-Étienne, 13 terrains font partie du Secteur d’Informations des Sols à cause de leur vulnérabilité en termes de pollution. Ainsi, si votre projet est de vendre ou louer votre terrain, vous devrez obligatoirement passer par la case du diagnostic de pollution de vos sols. Ce qui vous permettra d’instaurer des mesures de gestion de ces pollutions dans un objectif de préservation de l’environnement mais également de la santé des stéphanois.
Parmi les 13 zones situées en SIS, vous pouvez retrouver l’ancienne usine à gaz, la société Dubœuf, la teinturerie du Bernay ou encore la manufacture de Ressorts de Terrenoire.
Bureau d’Études Technique D.E.I à Saint-Étienne
Vous devez vendre ou louer votre terrain, mais savez-vous s’il est pollué ? Pour savoir, vous avez comme devoir de mener un diagnostic de pollution sur vos sols. Selon le Code de l’Environnement, cette étude est très importante pour informer les nouveaux acheteurs ou locataires de votre site, des éventuelles pollutions pouvant s’y trouver.
Hors zone SIS, votre terrain peut malgré tout être analysé.
Ayez l’esprit tranquille et adressez-vous au Bureau d’Études Technique D.E.I à Saint-Étienne. Vous pourrez avoir un diagnostic complet de la pollution de vos sols, en suivant la norme nationale NF X 31-620-2. Notre expert vous aidera à procéder à l’examen de vos sols ainsi que de l’historique des précédentes occupations de ces sites afin de déterminer leurs principales contaminations.