Bureau d'Etudes Techniques D.E.I. à Grenoble, Reims et Cluses. Diagnostic de Pollution des Sols.

DIAGNOSTIC DE

POLLUTION DES SOLS CLERMONT-FERRAND

Dans le cadre de la vente, de la location d’un terrain ou pour un simple constat de l’état des sols.

Intervention à Clermont-Ferrand et dans toutes les régions de France.

Laissez nous un message ou une demande de devis et discutons ensemble de votre projet.

SITUATIONS CONCERNÉES

Transaction immobilière, projet de vente, de location, ou simplement dans le cadre d’un constat… Autant de situations pour lesquelles il est déterminant de connaître l’état de pollution d’un site. 
Procédez à un diagnostic de pollution des sols dans les cadres suivants :

VENTE

VENTE

En tant que vendeur, il est primordial de faire réaliser les investigations afin de transmettre l'information la plus complète possible à l'acquéreur.

LOCATION

LOCATION

Connaitre l'état du sol lors de l'établissement d'un bail et/ou la fin de celui-ci permet d'établir les responsabilités en cas de mise à jour d'une pollution.

CONSTAT

CONSTAT

Une réflexion sur l'audit d'un terrain ou un projet d'aménagement doit prendre en compte la recherche d'une éventuelle pollution des sols.

LE DIAGNOSTIC DE POLLUTION DES SOLS

Le diagnostic de pollution des sols est un état des lieux des sols passé et présent grâce auquel nous pourrons vous préconiser des mesures de corrections adaptées en cas de découverte ou de suspicion de pollution.

SELON VOTRE SITUATION IL CONSISTE :

Soit en une interprétation de l’état des milieu (IEM) comparable à l’étude d’une photographie de l’état des milieux et des usages. Il s’agit de s’assurer que l’état des milieux est compatible avec des usages présents déjà fixés.

Soit à un plan de gestion lorsque la situation permet d’agir aussi bien sur l’état du site (par des aménagements ou des mesures de dépollution) que sur les usages qui peuvent être choisis ou adaptés.

LA MÉTHODE

Il est obligatoire d’informer des activités présentes ou passées au droit du site. Nous appuyant sur la méthodologie nationale en matière de gestion des sites pollués, nous nous assurons de réaliser un audit de pollution des sols (phase 1 et phase 2) suivant la norme NF X 31-620-2.

DIAGNOSTIC PHASE 1

Dans un premier temps est réalisé une visite du site et un état des lieux de celui-ci. Nous procédons à une étude historique et documentaire, ainsi qu’à une étude de vulnérabilité des milieux.

DIAGNOSTIC PHASE 2

Dans un second temps nous procédons à l’investigation du site. Cela consiste en des prélèvements, mesures, observations et/ou analyses de sols.

MARC MONTFORT

Marc Montfort a créé le Bureau d’Etudes Techniques D.E.I. en 2006 à Grenoble (Isère). Le coeur de métier du BET est le diagnostic immobilier, l’expertise et le service aux professionnels de l’immobilier ainsi qu’aux particuliers.De nombreux clients et prescripteurs : agences immobilières, Notaires, chargés d’affaires, promoteurs immobiliers privés ou bailleurs sociaux, satisfaits du professionnalisme et de l’indépendance font appel depuis toute ces années au Bureau d’Etudes Techniques D.E.I.

En 2018, le cabinet ouvre une agence à Reims puis en 2020 à Cluses toutes les deux spécialisées dans le diagnostic de pollution des sols afin d’être au plus proche de ses clients dans les régions du nord et de l’est de la France ainsi que des Pays de Savoie. Cette proximité des clients permet un accompagnement encore plus personnalisé dans leur démarche de diagnostic de pollution des sols en France et à Clermont-Ferrand en particulier.

Vous devez faire réaliser un diagnostic de pollution des sols ?

09 63 40 39 93 ou
06 07 85 75 05

Laissez nous un message
bet.pollution.des.sols@gmail.com

CONTACT

Nous intervenons à Clermont-Ferrand et dans toutes les régions de France. Remplissez le formulaire de contact afin que l’on puisse vous proposez nos services en diagnostic de pollution des sols pour une vente, une location ou un simple constat d’un terrain ou d’un bâtiment.

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Diagnostic Pollution des sols Clermont-Ferrand

Étude Pollution des sols Clermont-Ferrand - Analyse pollution des sols

Pollution des sols Clermont-Ferrand – Analyse Pollution des Sols -Audit Pollution des Sols Nous Évaluons Les Sols Environnement Ou En Vue D’Une Une Transaction Immobilière

Membre

Lorsque vous souhaitez vendre un terrain, le louer ou même en changer l’usage, un diagnostic de pollution s’impose. Il s’agit d’un audit permettant de détecter les pollutions des sols liées aux activités passées et présentes et pouvant altérer la santé des personnes.

Un diagnostic de pollution à Clermont-Ferrand est-il obligatoire ?

Clermont-Ferrand est une ville de la région Auvergne-Rhône-Alpes. Elle se situe dans le département du Puy-de-Dôme. Elle est née de la réunion de deux villes rivales au XVIIème siècle : Clermont et Montferrand.

Cette ville du centre de la France a connu une forte croissance grâce au secteur industriel. En effet, dès 1832, Clermont-Ferrand voit naître une usine de balles en caoutchouc qui deviendra, plus tard, Michelin, plus grand fabricant de pneus en France. L’expansion de cette usine permettra à Clermont- Ferrand de disposer d’une forte attractivité qui perdurera jusqu’au début du XXIème siècle lui permettant de se développer dans le secteur industriel.

Aujourd’hui, la ville a surtout développé ses activités dans le secteur tertiaire. Néanmoins, il est toujours possible de retrouver une trace de différentes activités industrielles qui ont été développées dans cette ville du Puy-de-Dôme. En effet, 6 zones sont situées en SIS à Clermont-Ferrand : deux anciennes stations-service, une ancienne usine à gaz, les anciens abattoirs, la ZAC de Claveloux et le laboratoire pharmaceutique.

Il est possible de retrouver dans les sols de Clermont-Ferrand différentes pollutions comme : les hydrocarbures (solvants, benzène…) et métaux lourds (arsenic, cuivre, mercure, plomb…). Ainsi, il est obligatoire, lorsque vous souhaitez vendre ou louer un site à Clermont-Ferrand, de réaliser un diagnostic de pollution de sols, en particulier si celui-ci se situe en SIS.

Quelles obligations lorsqu’un terrain à Clermont-Ferrand est situé en SIS ?

Lorsqu’un terrain est situé en SIS et que vous souhaitez le vendre, le louer ou même l’aménager, vous devez répondre à certaines obligations. Sachez ainsi que vous avez l’obligation de réaliser une étude de l’état des sols et prendre les mesures correctives et de gestion qui s’imposent afin que votre terrain soit compatible avec son usage futur.

C’est l’article R. 556-2 du Code de l’Environnement qui fixe les différents éléments nécessaires à l’étude de sols :

  •   L’étude historique et documentaire,

  •   L’étude de vulnérabilité des milieux,

  •   La liste des parcelles concernées,

  •   Le plan permettant de délimiter la zone polluée,

  •   La cartographie du site avec les différents polluants qui y ont été utilisés,

  •   Le détail des différentes mesures et prélèvements,

  •   Le plan de gestion avec les mesures correctives à mettre en place pour un usage futur,

  •   Les modalités d’échantillonnage.

    Par la suite, vous avez l’obligation, d’informer le futur acquéreur ou locataire des différentes pollutions présentes dans les sols. En effet, si vous ne vous soumettez pas à votre obligation d’information, l’acquéreur dispose d’un délai de deux ans à compter de la découverte de la pollution pour se retourner contre vous.

    Ainsi, lorsque vous avez un projet immobilier à Clermont-Ferrand, mieux vaut demander l’intervention du Bureau d’Études Techniques D.E.I. pour réaliser votre diagnostic de pollution.

D’ailleurs, pour vous offrir un service optimal, nous réalisons un audit de pollutions en nous basant sur la méthodologie nationale et conforme à la norme NF X 31-620-2. Alors n’attendez plus pour nous contacter !