POLLUTION DES SOLS À STRASBOURG

Un diagnostic de pollution des sols est un audit complet de l’état de sols afin de détecter d’éventuelles pollutions. C’est une étape clef de tout projet immobilier qu’il s’agisse d’une vente, d’une location ou même d’un aménagement de locaux industriels.

Quels sont les causes de pollution des sols à Strasbourg ?

Strasbourg se situe sur le Rhin, non loin de la frontière allemande. Elle jouit donc d’une position idéale et a su développer ses activités économiques et industrielles. Ainsi, dès le début de la révolution industrielle, cette ville du Grand-Est a su s’ouvrir et construire de nouveaux axes routiers et ferroviaires et devient un véritable carrefour commercial.

Cependant, ce n’est que vers 1870 que la ville commence à développer ses activités industrielles notamment dans le secteur alimentaire et mécanique. Aujourd’hui, Strasbourg est surtout connue pour ses industries pharmaceutiques et biotechnologiques et compte désormais deux zones industrielles : la plaine des Bouchers et le Port du Rhin.

Ainsi, à Strasbourg, il est possible de retrouver différents types de pollution comme les hydrocarbures, solvants ou même des métaux lourds. Sachez en tous cas qu’un diagnostic de pollution vous permettra de savoir avec plus de précisions si vos sols sont impactés ou non.

Quels sont les avantages d’un diagnostic de pollution à Strasbourg ?

Le diagnostic de pollution des sols a pour objectif principal de protéger la santé des personnes qui vivront sur et autour du terrain concerné. Le diagnostic va alors permettre d’identifier les différents polluants présents. Sachez qu’en cas de suspicion ou découverte de pollution, des préconisations sur les différentes mesures à mettre en place pourront vous être proposées.

Ainsi, le diagnostic de pollution vous permettra intrinsèquement de limiter les impacts financiers que pourraient avoir la découverte tardive d’une pollution de vos sols sur site. En effet, si une pollution est constatée et rend le terrain incompatible avec l’activité prévue au contrat, l’acheteur ou le locataire dispose d’un délai de deux ans pour demander :

·       ·  la résolution du contrat et des dommages et intérêts ;

·       ·  la restitution d’une partie du prix de vente ou une réduction du loyer ;

·       ·  dans certains cas, la remise en état du site par le vendeur.

Dans quels cas un diagnostic de pollution des sols est-il obligatoire à Strasbourg ?

Le diagnostic de pollution est aujourd’hui fortement recommandé voire obligatoire lorsque vous décidez :

·       ·  la cessation d’une activité subordonnée à la réglementation des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) ;

·       ·  la survenue d’un éventuel incident ayant entraîné une pollution ;

·       ·  la construction sur un ancien site industriel et situé dans des secteurs d’information sur les

sols (SIS) ;

·       ·  l’acquisition ou la vente d’un terrain.

Dans tous les cas, lorsqu’il y a changement de propriétaire, le Code de l’Environnement impose au vendeur d’informer l’acheteur sur d’éventuelles activités qui auraient pu participer à la pollution des sols. Dans tous les cas, il est vivement conseillé de demander à des experts du diagnostic immobilier de vous aider dans vos démarches et de réaliser, pour vous une analyse de la pollution des sols.

Ainsi, en particulier à Strasbourg où les activités industrielles ont été nombreuses, vous pourriez retrouver des traces d’hydrocarbures, de solvants (chlore) voire même de métaux lourds (mercure, plomb…).