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Découvrez nos articles sur l’actualité des diagnostics de pollution des sols.

Diagnostic de pollution des sols en Savoie

Recherche de pollution des sols Avec l’aide d’une pelle mécanique, sur un terrain où avait été bâti une chaudronnerie démolie depuis, la mission était de sécuriser une transaction immobilière en vérifiant l’absence de pollution des sols. L’emprise du bâti a été retrouvée grâce à des photos d’archives ce qui a permis de positionner les points […]

Diagnostic de pollution des sols : dans quel cas le réaliser ?

Le diagnostic de pollution des sols ou audit de pollution des sols, permet de mettre à jour les conséquences des activités passées ou présentes.   Très utile lors de la vente d’un site sur lequel la connaissance de ces activités n’est pas établie avec certitude, le diagnostic de pollution des sols participe aux différentes obligations […]

Diagnostic de pollution des sols : comment le réaliser ?

Le diagnostic de pollution des sols effectué dans le cadre de la norme NF X 31-620-2 lors d’une vente / acquisition d’un site (code de mission VERIF) est réalisé suivant les missions A100, A110, A120 A130 et A200. Dans un premier temps la visite du site, mission A100, permet de procéder à un état des lieux […]

La pollution des sols : un motif pour casser une vente immobilière ?

Que dit la réglementation sur les diagnostics obligatoires ? Il existe plusieurs diagnostics immobiliers obligatoires pour la vente ou la location d’un bien immobilier : performance énergétique, amiante, plomb, loi Carrez, ERNMT, termites, électricité, gaz, assainissement non collectif. Ils visent à informer les futurs acquéreurs ou locataires sur certains aspects du logement ou du local professionnel qu’ils […]

Comment évaluer la pollution des sols avant la vente ?

Avant toute vente d’un bien immobilier, ou d’un terrain, il y a un point très important qu’il faut prendre en compte : Savoir si les sols ont pu subir une pollution avant de procéder à la vente.   Quelles sont les pollutions possibles au niveau des sols ? La pollution des sols ne concerne pas […]

Produits Bio en terre inconnue pollution des sols et alimentation saine

Manger bio est aujourd’hui une volonté partagée par de plus en plus de consommateurs soucieux de leur santé. Ce désir de retour à une alimentation saine et naturelle pousse ces consommateurs à rechercher des solutions alternatives aux circuits de la grande distribution pour s’approvisionner en produits frais et bio. Néamoins tout n’est pas si simple […]

Le diagnostic de pollution des sols de plus en plus au centre des obligations d’informations

De multiples textes organisent les obligations d’informations dans les domaines spécifiques de l’amiante, de la performance énergétique (DPE), des diagnostics de sécurité gaz ou électricité, voire de la pollution des sols… mais aucun texte ne prévoyait avant l’ordonnance n°016-131 du 10 février 2016 une obligation générale d’information à la charge des parties. Depuis le 1er […]

Secteurs d’information sur les sols : un peu de retard

Comme on peut le voir sur la carte d’avancement de la mise en place des SIS (Secteurs d’information sur les Sols), le nombre de départements à jour vis à vis de la règlementation imposant leur publication au 1er janvier 2019 est très faible. Profitons de l’étude de cette carte pour préciser que la délimitation de […]

Ouverture d’une agence de diagnostic de pollution des sols à Reims

Afin d’être au plus proche de ses clients, Diagnostics et Expertises Immobilières ouvre une agence à Reims. Cette agence a la responsabilité des diagnostics de pollution des sols dans le Grand-Est et les Hauts-de-France autour des grandes villes de la région : Reims, Metz, Strasbourg,  Troyes, Nancy mais aussi Amiens Arras, Lille et Calais. L’agence intervient […]

Bureau site et sol pollué en Savoie et Haute Savoie

Diagnostic de pollution des sols dans votre région. Diagnostic en Savoie et Haute Savoie :   Après l’ouverture au mois de mai dernier d’un cabinet à Reims, le cabinet d’études Diagnostics et Expertises Immobilières ouvre cette année un deuxième cabinet à Cluses dédié lui aussi au diagnostic de pollution des sols dans la Savoie et […]

Cuves de fioul enterrées et pollution des sols

Dans le cadre des diagnostics de pollution des sols, les stockages enterrés (cuve d’hydrocarbures, d’huiles usagées…) focalisent l’attention de l’opérateur pendant une grande partie de la prestation. En effet avec les zones spécifiques des activités, ce sont les lieux où se concentrent la majeure partie du risque.   C’est une évidence lors d’un diagnostic de […]

BASIAS devient CASIAS

La CASIAS, Carte des Anciens Sites Industriels et Activités de Services, a intégré les sites répertoriés dans BASIAS. Ce système d’information géographique est évolutif, les informations contenues dans la CASIAS seront enrichies progressivement par des informations sur des établissements, ayant cessé leur activité industrielle ou de service.   A quoi sert la CASIAS ? La […]

Diagnostic de pollution des sols et changement d’usage à Lille

Direction la ville de Lille. Dixième commune la plus peuplée de France, Lille est la préfecture du département du Nord et le chef-lieu de la région Hauts-de France. Grande capitale industrielle lors de la révolution industrielle, Lille est maintenant en pleine reconversion vers le secteur tertiaire.   Le cabinet a été mandaté pour intervenir à […]

Les sites Basias doivent obligatoirement faire l’objet d’une information lors de la vente

La cour d’appel de Rennes vient de rendre une décision dans un dossier qui opposait un acheteur et le notaire ayant rédigé l’acte. Elle vient de donner raison aux acquéreurs qui ont acheté un immeuble parce que le notaire ne leur avait pas donné une information juste. En effet, le site était inscrit dans la […]

Diagnostic de pollution des sols à Nancy

Diagnostic de pollution des sols à Nancy (Meurthe-et-Moselle)   Direction le département de la Meurthe-et-Moselle et plus précisément la ville de Nancy pour effectuer un diagnostic de pollution de sols sur un terrain.   Nancy est la première agglomération de Lorraine, une des villes les plus denses de France et la plus dense du Grand […]

Diagnostic de pollution des sols dans un garage à Lille

C’est avec un très grand plaisir que je reviens à Lille capitale des Flandres pour réaliser un diagnostic de pollution des sols et accompagner un client dans la transformation de son garage automobile et le dépôt de son permis de construire.   Le garage est référencé dans la CASIAS, la Carte des Anciens Sites Industriels et […]

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